La consommation d’alcool au volant est un problème majeur de sécurité routière, et les chauffeurs VTC ne font pas exception à la règle. Les conséquences d’une infraction liée à l’alcool pour ces professionnels peuvent être lourdes, non seulement en termes de sanctions pénales, mais aussi sur leur permis de conduire et leur activité. Cet article fait le point sur les risques encourus par les chauffeurs VTC pris en flagrant délit d’alcoolémie au volant.
Les seuils d’alcoolémie et les sanctions applicables
Il est important de rappeler que la limite légale d’alcoolémie pour tous les conducteurs est fixée à 0,5 g/l de sang (soit 0,25 mg/l d’air expiré) en France. Pour les chauffeurs VTC, comme pour tous les autres conducteurs, cette limite doit être scrupuleusement respectée.
En cas de contrôle positif, le conducteur encourt plusieurs sanctions dont la suspension ou l’annulation du permis de conduire, voire une interdiction de conduire certains véhicules. Les peines sont graduées en fonction du taux d’alcool dans le sang :
- Taux compris entre 0,5 et 0,8 g/l : contravention pouvant entraîner une amende forfaitaire de 135€ et la perte de 6 points sur le permis de conduire.
- Taux supérieur à 0,8 g/l : délit passible d’une amende pouvant aller jusqu’à 4 500€, une suspension du permis de conduire pouvant aller jusqu’à 3 ans, la perte de 6 points sur le permis et éventuellement une peine de prison (jusqu’à 2 ans).
Les conséquences sur le permis de conduire des chauffeurs VTC
Pour exercer l’activité de chauffeur VTC, il est nécessaire d’être titulaire d’un permis de conduire valide et d’avoir obtenu une carte professionnelle délivrée par la préfecture. Or, les sanctions liées à l’alcool au volant peuvent avoir un impact direct sur ces deux éléments indispensables pour exercer cette profession.
Lorsque le taux d’alcoolémie est compris entre 0,5 et 0,8 g/l, le retrait de 6 points peut mettre en danger la validité du permis de conduire si le solde total des points est insuffisant. En effet, un solde nul entraîne l’invalidation du permis pour une durée de 6 mois. De plus, même en cas de récupération ultérieure des points perdus, l’antécédent d’alcoolémie peut être pris en compte lors du renouvellement de la carte professionnelle ou lors d’une demande d’autorisation préfectorale pour exercer en tant que chauffeur VTC.
En cas de délit (taux d’alcoolémie supérieur à 0,8 g/l), les conséquences sont encore plus lourdes. La suspension du permis de conduire, pouvant aller jusqu’à 3 ans, empêche directement l’exercice de l’activité de chauffeur VTC pendant cette période. De plus, une interdiction de conduire certains véhicules peut être prononcée, rendant impossible la reprise de l’activité à l’issue de la suspension.
Les répercussions sur l’activité professionnelle des chauffeurs VTC
Au-delà des conséquences directes sur le permis de conduire et la carte professionnelle, les sanctions liées à l’alcool au volant peuvent également avoir des répercussions sur l’image du chauffeur VTC et son activité professionnelle. Un antécédent d’alcoolémie peut en effet nuire à la réputation du conducteur auprès de sa clientèle et des plateformes de réservation.
De plus, les compagnies d’assurance sont susceptibles d’augmenter les primes d’assurance pour les véhicules utilisés par les chauffeurs VTC ayant été sanctionnés pour alcool au volant ou même refuser de les assurer. Il est donc essentiel pour ces professionnels de respecter scrupuleusement la législation en vigueur afin d’éviter des conséquences dommageables pour leur activité.
En conclusion, il est impératif pour les chauffeurs VTC de prendre conscience des risques liés à la consommation d’alcool au volant et des conséquences potentiellement désastreuses pour leur permis de conduire, leur carte professionnelle et leur activité. La prudence et le respect de la législation sont donc de mise pour garantir la sécurité des passagers et préserver l’avenir professionnel de ces chauffeurs.